PLU 2013

Enquête publique PLU de RIVIERE: du mercredi 10 avril 2013 au vendredi 10 mai 2013 

 

Commissaire enquêteur M.Francis MANNESSIER

permanences du commissaire enquêteur:

le samedi 4 mai de 9h à 12h

le vendredi 10 mai de 16h à 19h

 

Vous pouvez écrire au commissaire enquêteur :

- soit en mairie

- soit au siège de la com de com (12 rue des fresnaux à Habarcq 62123)

- soit par email à Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

 

Voici les documents de l'enquête publique 2013 concernant le PLU de Rivière:

PADD COMMUNAUTAIRE

 

PIECE 1 : Rapport de présentation  - chapitre communautaire 

 

Rapport de présentation - première partie - État des Lieux

 

Rapport de présentation - deuxième partie - analyse des besoins 

 

Rapport de présentation - troisième partie  - Les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable 

 

PIECE 2 - PADD communautaire de la CCVV - Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable du secteur de Rivière 

 

PIÈCE 3 : RÈGLEMENT – PIÈCE ÉCRITE 

 

PIECE 4 : PLAN DE ZONAGE Noir et Blanc

 

PIECE 4 : PLAN DE ZONAGE Couleur  

 

PIÈCE 5 : EMPLACEMENTS RÉSERVÉS 

 

PIÈCE 6 : SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE & OBLIGATIONS DIVERSES 

 

PIÈCE 7 : ANNEXES SANITAIRES  

 

PLAN DES SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE 

 

PIÈCE 8 : APPUI RÉGLEMENTAIRE ET PAYSAGER 

 

BILAN DE LA CONCERTATION

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

18 Novembre 2017

10ème Fête 
de la Pomme 
et du Verger 

 


le 18 Novembre 2017
de 14h à 19h 
salle du bas 
à la mairie de Rivière.

 


 

 

 

 

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